L’épargne en ligne est une réalité depuis plusieurs années. Cette nouvelle manière de gérer vos finances ne comporte que des avantages, et offre un niveau de services au moins équivalent à celui des banques traditionnelles. Toutefois, dans les deux cas, vous devez fournir un certain nombre de documents afin d’ouvrir un compte bancaire. Découvrez ci-dessous quels sont les justificatifs dont vous aurez besoin pour déclencher vos services d’épargne à distance.
Les documents relatifs à l’identité
La première chose à savoir, c’est qu’il est impossible d’ouvrir un compte bancaire en ligne sans fournir un minimum de pièces justificatives. Aucun organisme bancaire ne peut vous accorder l’ouverture d’un compte dans ces conditions. Obtenez plus d’informations ici et gagnez un temps précieux en ouvrant votre premier compte bancaire en ligne.
Les premiers documents à fournir concernent généralement votre identité. Ces documents doivent faire figurer de manière visible l’adresse de votre domicile, votre nom et prénom ainsi qu’une photographie. Voici quels sont les pièces que vous devez fournir pour ouvrir un compte en ligne :
- Une carte nationale d’identité, ou autre pièce d’identité valide comme un passeport. Attention cependant : certaines banques en ligne acceptent volontiers le permis de conduire comme pièce justificative, mais pas toutes.
- Un titre de séjour : il peut arriver que certaines banques réclament un deuxième justificatif d’identité. Il vous sera alors possible de compéter votre dossier avec votre passeport si vous en disposez, ou d’un titre de séjour le cas échéant. La banque peut également accepter d’autres documents d’identité européen.
- Le livret de famille, ainsi que l’accord écrit des parents pour les mineurs. Notez bien que cette catégorie de population a la possibilité de détenir un compte en ligne dès l’âge de 16 ans, pourvu que le mineur soit représenté par ses parents ou des représentants légaux habilités. Pour plus d’informations à ce sujet, on renverra au site du service-public.
Les documents relatifs au domicile
Tout comme les documents relatifs à votre identité, vous devez ici transférer à votre interlocuteur les documents par simple téléchargement. Pour le reste, voici ce que vous devez présenter dans la plupart des cas :
- Un avis d’imposition récent : comme pour les organismes bancaires traditionnels, une banque en ligne est en droit de vous demander un avis d’imposition. La raison est très simple : ce document vous permet de justifier des revenus que vous déclarez à l’administration fiscale. Il est donc essentiel pour établir certaines démarches, non seulement auprès des banques mais aussi auprès d’autres organismes (comme la CAF).
- Un justificatif de domicile datant de moins de 3 mois : ce justificatif peut prendre l’apparence d’une quittance de loyer, d’une facture d’eau ou d’électricité, de gaz, de téléphonie ou encore une attestation d’hébergement.
- Une facture d’abonnement ou d’installation Internet, ou une facture relative à une ligne de téléphonie fixe. Là aussi, vous devrez présenter un document datant de moins de 3 mois.
Si vous êtes hébergé à titre gratuit, vous avez également la possibilité de présenter une attestation sur l’honneur, signée par votre hébergeur. Vous pouvez également remettre à votre interlocuteur un justificatif de domicile de l’hébergeur, ou encore une copie de la pièce d’identité de ce dernier.
Les documents additionnels à prévoir
Vous savez désormais que certains justificatifs sont obligatoires pour ouvrir un compte en ligne. Toutefois, il est possible que votre interlocuteur à distance vous demande d’autres justificatifs complémentaires, ceci afin de mieux évaluer votre profil d’épargnant ainsi que votre situation financière. En effet, comme vous pouvez vous en douter, la banque (qu’il s’agisse d’un établissement physique ou d’un établissement dématérialisé) prend des risques en vous accueillant comme nouveau client. Voici les documents que vous pouvez mettre de côté en prévision :
- Vos bulletins de salaire les plus récents (les trois derniers mois suffisent dans la plupart des cas). Si vous êtes travailleur indépendant, vous devrez également fournir toute la documentation relative à votre activité – par exemple, vos déclarations de chiffre d’affaire les plus récentes, attestation de vigilance URSSAF, etc.).
- Votre dernier avis d’imposition. Sachez que votre interlocuteur est en droit de vous demander de tels documents, afin d’exercer sa vigilance et afin de mettre à jour les données dont elle dispose à votre sujet.
- Vos relevés en provenance de vos anciens comptes bancaires, ou tout autre compte d’épargne en votre possession actuellement. Notez que vous pouvez tout à fait disposer d’un compte en banque auprès de l’organisme traditionnel de votre choix, et obtenir en parallèle les services d’une banque en ligne.
- Un original du Relevé d’Identité Bancaire (RIB) : ce document doit indiquer clairement l’IBAN d’un compte ouvert en votre nom, et renvoyant à un établissement financier basé en France.
Vous êtes désormais mieux informé de vos droits et obligations, au moment de l’ouverture d’un compte d’épargne à distance ! Toutefois, pour compléter et terminer votre dossier, vous aurez besoin de fournir un spécimen de votre signature. La e-signature ou « signature électronique » présente bien des avantages pour vous : plus besoin de ratifier un contrat à distance, de recourir à l’impression ou de scanner quoi que ce soit. La signature électronique permet de passer par-dessus l’étape de la voie postale, en vous faisant gagner un temps considérable. De plus, la valeur juridique d’une e-signature est la même que pour une procédure traditionnelle.
Si vous souhaitez donner une procuration à une personne (qui sera dès lors désignée comme « mandataire ») de manière à ce qu’elle puisse accéder à vos comptes en ligne, sachez que la procédure demeure identique. Vous devrez également fournir un spécimen de votre signature, et désigner une personne de confiance.